Le mode de détention du patrimoine est au moins aussi important que son allocation, tant pour en optimiser le rendement net et la transmission, que pour assurer une bonne protection des siens. Nous disposons d'un savoir-faire et d'outils qui permettent de répondre à ces objectifs, dans le respect des règles légales. Néanmoins, nous ne nous substituons en aucun cas à vos conseils habituels (notaire, expert comptable, avocat, ...) avec qui nous avons l'habitude de collaborer.
La mise en place de montage à vocation purement patrimoniale s'apprécie en fonction de votre situation personnelle et professionnelle. Le devoir de conseil implique avant tout l'analyse de la pertinence d'un tel montage en fonction de votre situation financière, civile et fiscale. Cette phase d'étude est indispensable pour vous conseiller au mieux de vos intérêts.
Voici quelques exemples, les derniers étant plus rares car s'adressant à des chefs d'entreprise ou des personnes avec un patrimoine significatif.
Cette question comporte déjà certains enjeux patrimoniaux pour un jeune couple. Elle prend plus d'acuité quand l'un des deux époux devient chef d'entreprise.
Par ailleurs, avec l'augmentation du nombre de divorces et le développement des familles recomposées, de nouveaux enjeux patrimoniaux sont apparus. Le choix d'un mode de conjugalité prend alors toute son importance car, au moment des décès, les règles de dévolution successorale peuvent ne pas correspondre du tout à la volonté des défunts, et générer en outre des situations conflictuelles entre les fratries.
Cet effet de levier est souvent utilisé dans les montages d'acquisition d'entreprise. De la même façon, il permet de maximiser le TRI (taux de rentabilité interne) des capitaux investis à titre personnel, par exemple sur un bien immobilier.
Cela implique bien sûr que la rentabilité attendue des capitaux soit supérieure au taux d'intérêt de l'emprunt. Nous apportons notre expertise de ces notions et simulations pour vous permettre éventuellement de saisir une opportunité supplémentaire de rentabilité.
De la même façon, nous effectuons pour vous des simulations qui vous permettent de comparer de façon précise et exhaustive, le recours à un emprunt amortissable ou à un emprunt in fine (souvent adossé à un contrat d'assurance-vie).
En outre, le financement par emprunt représente un bon outil de prévoyance par le biais de l'assurance de prêt.
Il est souvent intéressant de créer une société qui fera elle-même l'acquisition des biens, dans la mesure où elles permettent :
Une déduction plus importante de charges
Il consiste à séparer la nue-propriété de l'usufruit. Le démembrement est utilisé avec un objectif successoral, pour transmettre la nue-propriété d?un bien, l'usufruit rejoignant la nue-propriété au décès du donateur.
Objectif : permettre au chef d'entreprise d'optimiser la gestion de son patrimoine privé, tout en préparant sa retraite et la transmission de son entreprise (possibilité de céder ou non à terme l'immeuble avec l'entreprise).
Le capital correspondant à la cession de l'usufruit de l'immobilier de l'entreprise peut ainsi être valorisé d'environ 30% sur une douzaine d'années (en plus de la revalorisation intrinsèque du bien) et d'améliorer les résultats de l'entreprise.
Cette stratégie concerne surtout des chefs d'entreprise qui ont entre 40 et 50 ans, pour des entreprises qui ont une rentabilité correcte et pour un immeuble qui n'est pas grevé d'un passif (ou de façon résiduelle).
En fonction de la valeur des titres, il peut être intéressant de réaliser conjointement une donation (dans la limite des abattements) et une cession directe, qui est sensiblement moins lourde fiscalement avec un engagement de conservation de parts.
Plus généralement, le patrimoine est souvent constitué au fil du temps, mais les objectifs fixés au départ ne sont plus forcément d'actualité. Il convient alors de céder certains biens pour, par exemple, réduire ses impôts fonciers ou pour investir dans d'autres biens situés dans le périmètre d'intérêt familial. On peut aussi modifier le mode de détention de ces biens notamment pour alléger la pression fiscale ou en faciliter la transmission.
